Location:

Mentions légales


Le présent site est la propriété de :

SSL HEALTHCARE France SAS

23 Allées de l’Europe

92110 Clichy

Tél. : 0033 1 41 40 43 00

RCS Nanterre B 592 054 829

Société par actions simplifiée au capital de 16 791 276 euros

 

Directeur de la publication : Joëlle Brunet-Naman

Ce site web est édité par :

Durex SSL International plc

1, Old Park Lane, Trafford Park

Manchester,  M41 7HA, UK

 

Ce site web est hébergé par One2Net France SARL
68, boulevard de Port-Royal
75005 Paris - France
Téléphone : +33 (0)1 56 86 18 16
Téléfax : +33 (0)1 53 01 38 45
Email : info@one2net.com
Site internet : www.one2net.fr
RCS : Paris B 429 097 793
SARL au capital de 19 818 euros

 

L'utilisateur reconnaît disposer des compétences et des moyens nécessaires pour utiliser ce site. Il reconnaît en particulier avoir vérifié que la configuration informatique qu'il utilise est exempte de virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

Toutes les précautions raisonnables ont été prises par SSL Healthcare France pour garantir que toutes les informations figurant sur le présent site Internet soient exactes à la date de leur insertion sur ledit site. Si certaines erreurs avaient, de façon occasionnelle, échappé à la vigilance de SSL Healthcare France, nous vous prions par avance de bien vouloir nous en excuser.

Les informations figurant sur le présent site web ne constituent aucun engagement ou garantie offerte par SSL Healthcare France, qui se réserve le droit de procéder, à tout moment et sans préavis, à quelque correction ou modification de son choix. SSL Healthcare France décline toute responsabilité quant à d’éventuelles omissions ou inexactitudes sur le présent site Internet ; toute prise de décision fondée sur les informations figurant sur le présent site Internet relève de la seule responsabilité de la personne visitant ledit site.

Pour l’agrément de ses visiteurs, le présent site Internet comporte des liens hypertexte pointant vers d’autres sites Internet. SSL Healthcare France n’a pas soumis lesdits autres sites à examen et ne saurait être tenu responsable des informations ou opinions qui y figurent. SSL Healthcare France décline, dans la mesure où la législation l’y autorise, toute responsabilité concernant tous dommages ou pertes, liés directement, spécifiquement, indirectement ou par voie de conséquence, ainsi que tous autres dommages ou pertes de toute nature attribuable de quelque façon que ce soit à l’utilisation d’une information obtenue directement ou indirectement sur le présent site Internet. La présente déclaration ne saurait en aucune façon affecter ou limiter les droits qui vous sont accordés au titre de la protection du consommateur par la législation locale applicable, ni tout autre droit vis-à-vis duquel SSL Healthcare France ne peut ainsi légalement dégager sa responsabilité.

Les informations, les images et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de SSL Healthcare France.

Toute reproduction totale ou partielle de ce site par quelque procédé que se soit, sans l'autorisation expresse écrite de SSL Healthcare France est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site Internet, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont SSL Healthcare France est propriétaire.

Les marques et les logos figurant sur le site Internet sont des marques déposées de SSL Healthcare France ou SSL International plc.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de SSL Healthcare France est donc interdite, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

La mention d’un produit sur le présent site ne constitue pas une offre de vente ou de fourniture dudit produit et n’implique en aucune façon que ledit produit soit disponible dans tous les pays, ni que le nom du produit, sa présentation ou ses caractéristiques seront identiques aux informations figurant sur le présent site.

Ce site est exclusivement destiné à un public français. En conséquence, il a été édité par référence et en application de la loi française. Tout visiteur du présent site Internet fournissant des informations à SSL Healthcare France, par le biais du présent site Internet ou par l’envoi d’un courrier électronique, reconnaît à SSL Healthcare France le droit d’exploiter librement le contenu d’un tel message, y compris tout concept, idée, invention, technique ou savoir-faire qui pourrait y être révélé, à quelque fin que ce soit et notamment à des fins de développement, de production et/ou de commercialisation de biens ou de services.

L’expéditeur de tout message adressé par le présent site Internet ou par tout autre moyen à SSL Healthcare France sera tenu responsable du contenu et des informations qui y figurent, et notamment de leur caractère exact et sincère. Veuillez consulter la Politique de confidentialité applicable aux informations personnelles reçues par SSL Healthcare France.

Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. Il pourra cependant être interrompu ponctuellement en cas de force majeur, de difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de communications ou de maintenance. SSL Healthcare France SAS s'efforcera dans la mesure du possible d'en informer préalablement les utilisateurs.